lundi 16 mai 2011

Les origines du notariat

La profession notariale existe actuellement dans près de 66 pays dont la France, l'Italie et le Japon. Mais l'histoire du notariat n'est pas récente, elle a débuté il y a près de 1 000 ans quelque part en Europe.

Certains croient que la profession a été créée au nord de l'Italie. À cette époque, il était du devoir des princes de rendre la justice et un nombre important de personnes y recourait. L'un de ces princes donna mandat à ses rédacteurs de jugement de prendre en note et de rédiger des conventions pour les personnes qui s'entendaient et donc n'avaient pas de conflit. Le prince donna à ces écrits la même force légale que ses décisions judiciaires.

D'autres historiens accordent à Saint Louis le mérite d'avoir créé la fonction notariale. La justice était un privilège royal. Un jour, revenant de croisade, Louis IX trouve un nombre impressionnant de citoyens l'attendant pour recevoir justice (en effet, quand le roi n'était pas dans son royaume, justice n'était pas rendue).

Devant cette situation, le Souverain demande à ceux n'ayant pas véritablement de litige de se ranger d'un côté et aux autres d'aller de l'autre côté. Il désigne alors les premiers notaires royaux pour s'occuper du premier groupe. On dit qu'il en nomma 60. Puis, il débuta les audiences pour le deuxième groupe.

Que la profession origine du nord de l'Italie ou de la France, le notariat a été créé afin de désencombrer le système judiciaire. Ainsi, les princes et les rois ont nommé des personnes qui connaissaient les lois et qui avaient l'habitude des décisions judiciaires. Par ce savoir, elles étaient en mesure de conseiller les parties dans la rédaction de leurs conventions. Les premiers notaires recevaient l'autorité déléguée par le prince ou le roi, c'est-à -dire par celui qui représentait l'État.

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